La gouvernance

L’Assemblée Générale

La composition et le fonctionnement de l’organe délibérant du groupement sont formalisés dans la convention constitutive du GCSMS Passerelles 83 et le règlement intérieur.  Chaque institution adhérente désigne 3 représentants dûment mandatés par son conseil d’administration. A noter que le président de l’assemblée délibérante et le directeur de chaque institution adhérente sont membres de droits.

L’ensemble de ces représentants compose l’Assemblée Générale qui se réunit au minimum une fois par an. Les débats sont conduits par le président du groupement de coopération élu pour un mandat de deux ans. Un président suppléant est également désigné.

Actuellement :

Présidente du GCSMS Passerelles 83 « Santé mentale et handicap du Var » :

• Nadine DE BOISGELIN, Vice-Présidente du conseil d’administration UMANE

Président suppléant :

• Patrick MARTINELLI, Maire de PIERREFEU DU VAR, Président du Conseil de Surveillance du Centre hospitalier Henri Guérin

L’Administrateur

L’Assemblée Générale élit un administrateur parmi les membres du groupement de coopération pour une durée de deux ans. Il est également désigné dans les mêmes conditions un administrateur suppléant.

Actuellement :

Administrateur :

• Manuel DUREAULT, Directeur général PHAR83

Administrateur suppléant :

•  Nicolas FUNEL, Directeur du centre hospitalier Henri Guérin

Le Comité de pilotage

L’Assemblée Générale a désigné en son sein un comité de pilotage. Il est composé paritairement de trois représentants du secteur hospitalier et du secteur médico-social, désignés parmi ses membres dont l’administrateur et l’administrateur suppléant.

Le comité de pilotage, présidé par l’Administrateur assure le lien avec les autorités de tarification et de contrôle. Il se réunit autant que de besoins.

Le Comité exécutif

L’Assemblée Générale a mis en place un comité restreint dénommé « comité exécutif » chargé d’assister l’administrateur dans ses travaux. Il est composé de deux membres de droits à savoir le Président et l’Administrateur du GCSMS ainsi qu’un maximum de deux représentants par institution membre.

Le comité exécutif, présidé par l’Administrateur tient une réunion ordinaire trimestrielle sur convocation de l’administrateur et suivant un ordre du jour précis. Ces réunions ont notamment pour objet de mesurer l’état d’avancement des dossiers qui lui sont confiés et d’opérer les ajustements qui pourraient s’avérer nécessaires.

Composition de l’assemblée générale et du comité exécutif

Au 01/07/2024

16 membres